Mentions légales

Edition et publication du site :

Le site www.lebonnetfrancais.fr est édité par la société HUGO CAMUSSO en statut micro entreprise immatriculée sous le Numéro de SIRET 798 179 024 00012 et dont le siège social est basé au :

8 impasse de la Camargue

30133 LES ANGLES

LBF n’est pas assujettie à la TVA tout nos produits sont donc vendu Toutes taxes comprises.

Tél: 06-34-30-71-94

Courriel: contact@lebonnetfrancais.fr

Le directeur de la publication du site www.lebonnetfrancais.fr est Mr Hugo CAMUSSO.

Hébergeur :

Le site www.lebonnetfrancais.fr est hébergé par la société OVH SAS.

Propriété intellectuelle :

La structure générale du site www.lebonnetfrancais.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la marque Le Bonnet Français. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Loi informatique et libertés :

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit, en justifiant votre identité, en adressant un courrier électronique à l’adresse contact@lebonnetfrancais.fr ou en envoyant un courrier postal à l’adresse suivante :

LBF Le Bonnet Français

8 Impasse de la Camargue

30133 LES ANGLES

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, LBF et son dirigeant s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique ou au format papier.